Dans la relation contractuelle entre parents et assistant(e)s maternel(le)s, les congés payés suscitent beaucoup de questionnement et d’incompréhension. Ainsi, les parents-employeurs comme les assistant(e)s maternel(le)s salarié(e)s sont souvent tentés de simplifier les choses et de mettre en œuvre des arrangements avec les règles de droit. Cependant, ces accommodements amènent souvent de la confusion et parfois même des conflits.
Aussi, il est primordial d’apporter des éléments d’explication clairs et précis sur les différentes préoccupations tant sur les dates de prise de congés que sur le paiement.
Ce guide présente en termes simples et compréhensibles :
– Les règles applicables à l’acquisition, la prise et la rémunération des congés payés. Elles relèvent essentiellement du Code du travail, mais celles-ci doivent être combinées avec les dispositions spécifiques relatives au statut des assistant(e)s maternel(le)s énoncées dans la Convention collective nationale (CCN).
– Les réponses aux questions que se posent les parents comme les assistant(e)s maternel(le)s.
– Des outils (tableaux de synthèse, outils de décompte des jours de congés payés) pour faciliter les calculs.
Cédric Barbeyron et Denis Pacomme, tous deux juristes et formateurs, travaillent depuis plus de quinze ans auprès des professionnel(le)s de la petite enfance, aussi bien sur les thématiques liées au droit du travail qu’au cadre de responsabilité.
